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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LECOMBLE ET SCHMITT
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LS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LS
ETABLISSEMENTS LECOMBLE ET SCHMITT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4337378
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
LS de ETABLISSEMENTS LECOMBLE ET SCHMITT

Présentation de la marque LS

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LECOMBLE ET SCHMITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LECOMBLE ET SCHMITT domicilié(e) 156, route de Briscous - 64240 - URT - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 720 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.

La marque LS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LS arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

ETABLISSEMENTS LECOMBLE ET SCHMITT a également déposé les autres marques suivantes : POMPES LS , LECOMBLE & SCHMITT


ETABLISSEMENTS LECOMBLE ET SCHMITT, Société par actions simplifiée - 156, route de Briscous - 64240 - URT - France - SIREN 692720287


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 7 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784746 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07

Dispositifs de manoeuvre, de direction et de gouverne pour navires et bateaux, y compris leurs parties constitutives ; appareils à gouverner pour navires et bateaux [non automatiques], y compris leurs parties constitutives ; appareils à gouverner électriques pour navires et bateaux ; couples de navires et de bateaux ; stabilisateurs de roulis et de gouverne pour navires et bateaux ; systèmes d'alarme pour embarcations ; mécanismes automatiques pour la gouverne d'embarcations ; supports de gouvernail pour vaisseaux marins ; servovalves hydrauliques et servomoteurs en tant qu'éléments de systèmes hydrauliques de navires et de bateaux ; servomoteurs pour navires et bateaux, en tant que parties constitutives de systèmes de manoeuvre et de gouverne ; circuits hydrauliques pour véhicules, y compris pour les navires et les bateaux ; raccords hydrauliques pour véhicules, y compris pour les navires et les bateaux ; transmissions hydrauliques pour véhicules, y compris pour les navires et les bateaux ; accouplements hydrauliques pour véhicules, y compris pour les navires et les bateaux ; systèmes de commandes hydrauliques pour véhicules, y compris pour les navires et les bateaux ; volants et gouvernails ; gouvernails et mécanismes de manoeuvre pour bateaux ; barres de gouvernail à roue pour bateaux ; mécanismes de manoeuvre pour le fonctionnement et le contrôle de gouvernails ; timoneries de direction pour véhicules, y compris pour les navires et les bateaux ; systèmes de direction pour véhicules, y compris pour les navires et les bateaux ; dispositifs de servodirection ; dispositifs de commande pour navires et bateaux ;

Services de vente au détail et en gros de pièces et de parties constitutives de navires et de bateaux, en ce compris notamment les systèmes, les appareils et les mécanismes de pilotage, de direction, de guidage et de manoeuvre pour navires et bateaux ;

Services de développement et de conception de systèmes, d'appareils et de mécanismes de pilotage, de direction, de guidage et de manoeuvre pour navires et bateaux ; services de recherche et développement de systèmes, d'appareils et de mécanismes de pilotage, de direction, de guidage et de manoeuvre pour navires et bateaux ; service d'expertise technique (travaux d'ingénieurs) et de conseils techniques concernant les systèmes, les appareils et les mécanismes de pilotage, de direction, de guidage et de manoeuvre pour navires et bateaux.